Quelle est la peine de complicité ou d’incitation au crime ?

Question :

La punition prescrite pour le vol est certaine. Mais, qu’en est-il si quelqu’un en encourageait un ? Est-ce que le châtiment encouru pour l’incitation au crime sera également une amputation de la main ?

Réponse :

Il existe différents domaines de soutien au crime qui sont définis en droit par le terme “complicité”. La participation à un crime avec plus d’une personne, l’incitation ou l’aide fournit à quelqu’un pour commettre un crime sont différents types de complicité ayant des pénalités différentes en droit pénal. Par exemple, la contribution de plus d’une personne à un homicide rend tous les contributeurs soumis à la peine du talion (mort). [1]

Le jugement du Coran à propos de la femme du Prophète Loth est une bon exemple illustrant cette peine :

«[…] Ta femme cependant, se retournera et sera atteinte par ce qui frappera les autres […]» Houd (11:81)

Dans les versets correspondants, on déduit que la communauté de Loth a été punie en raison de son adoption de l’homosexualité comme mode de vie commun [2]; mode de vie qui provoque, en quelque sorte, l’extinction partielle d’une génération, et met en danger l’espèce humaine. Il est compris que, bien que la femme de Loth ne fut pas le principal auteur de ce crime, elle écopa de la même peine pour l’aide et le soutien qu’elle y apporta.

En ce qui concerne le vol, nous voyons dans la sourate de Joseph que les frères de ce dernier niaient l’accusation de vol après avoir été accusés : «Voyageurs! Vous êtes des voleurs!» Joseph (12:70) Il est entendu dans les versets suivants qu’ils sont innocents, mais il est très important que chacun des frères soit réclamé comme un “voleur”, car si l’un d’eux avait été coupable, ils l’auraient été tous ensemble.

Il existe cependant des points de vue différents concernant la complicité. Par exemple, selon Abu Hanifah, si quelqu’un déroge une possession et l’accorde à un ami, la pénalité d’amputation de la main ne peut être appliquée aux deux. [3]

Il existe une balance dans le droit pénal que nous voyons dans le Qur’an Al-Kareem. Par conséquent, tous les éléments d’un crime doivent être connus afin de donner un jugement équitable. Beaucoup de choses doivent être considérées dans l’acte du fauteur, sa position, les droits enfreints, le crime en lui même, etc.

En conséquence, celui qui incite verbalement au délit n’écope pas de la même peine que celui qui le commet. Sa désignation nécessite plus d’informations et une étude détaillée de l’affaire. Dans la sourate Ash-Shura (La Délibération) verset 40, Dieu Tout-Puissant dit: «La punition d’un mal est un mal identique.» La Délibération (42:40). Pour désigner la peine du crime de l’incitateur, il faut constater celui commit par l’éxécutant.

[1] Ibn Qudamah, Al-Mughni, Vol.11, p.490

[2] Voir les versets. Al-A’raf 7:81-82, Al-Hijr 15:70-72

[3] Al-Kasani, Badai Al-Sanai, Vol.7, p.66.

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Date: Jun 24, 2017